Ecole d'ingénieur et centre de recherche en Sciences du numérique
 

Droit de la propriété intellectuelle

[Property]
G Enseignement général


Résumé

Ce cours offre une solide introduction au droit de propriété intellectuelle dans une perspective managériale et stratégique, une approche internationale et comparative. Le cours est l’étude des sociétés comment protègent les innovations afin de créer de la valeur pour l’entreprise.

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage : études de cas  (groupe de 4 étudiants)

Règles du cours :. présence au session lab obligatoire

Divers sujets :

  • protection de l’innovation par le secret : les questions de gestion en ce qui concerne les secrets commerciaux
  • protéger l’innovation en matière de brevets : justification économique à la protection par brevet des principes du droit des brevets (nationale, européenne, internationale) Obtenir l’accès à la protection par brevet (questions de fond) 
  • forces et faiblesses des créations esthétiques de protection par brevet et protection I.P. Design et marques, principes du droit des marques : les questions de gestion traitant des marques de commerce 
  • marchandisage et le mode & luxe industrie de transfert de technologie par contrat, accords de licence et cession

Bibliographie

Sites comme:

Inpi.fr

Cnil.fr

Europa.eu

Préalable Requis

Connaissances de base en droit des affaires

Description

Résultats d'apprentissage:

Après avoir suivi ce cours les participants seront capables de : gérer la propriété intellectuelle (I.P.) dans une société fondée sur la connaissance ; Comprendre la valeur de l’innovation et diverses protections pour développer l’utilisation stratégique de I.P ;  et comprendre l’avantage concurrentiel de la propriété intellectuelle. À développer leurs compétences en gestion I.P. et de la technologie dans un contexte international : divers sujets

Nombre d'heures de cours : 21

Evaluation: rapport oral (50 %), d’examen Final (50 %)

Nombre d'heures: 21.00
Nombre d'heures par semaine: 3.00